Déposée le 14 avril 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMOTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C CARECYCL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-21 du 26 mai 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMOTION domicilié(e) Le Stratège, Le Millénaire, 34000 MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 901 221 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMOTION S.A.R.L. - France.
La marque C CARECYCL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568044.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMOTION S.A.R.L. - Le Stratège, Le Millénaire, 34000 MONTPELLIER - France - SIREN 390901221
EMOTION S.A.R.L. - France
Inscription le 7 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296565 - Publication au BOPI 2000-03-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-08
Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21
Mobilier Urbain métallique à savoir: jardinières, bornes, bancs, clôture, colonne d'affichage; en métal Mobilier Urbain non métallique monuments non métalliques, à savoir jardinières, bornes, bancs, clôtures, fontaines, colonnes d'affichage, en béton pierre Mobilier urbain et meubles pour aménagement intérieurs, en bois ou matières plastiques, à savoir bancs, sièges, jardinières, bacs à fleurs, clôtures, colonnes et panneaux d'affichage, bornes Appareils d'éclairage, à savoir luminaires pour extérieur et intérieur, candélabres, bornes lumineuses, luminaires encastrables
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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